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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN
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C.I.O.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.O.
TROUVAY & CAUVIN société anonyme

Numéro de dépôt :
97675297
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque C.I.O.

Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.I.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN domicilié(e) 58, Rue Général Chanzy, 76000 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 502 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque C.I.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.O. est expirée depuis le 25 avril 2007.

TROUVAY & CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : TC-FIT , FORADUC SYSTEM , TCVAL , FORADUC TUBINGFLEXIBLE , TC DIRECT


TROUVAY & CAUVIN société anonyme - 58, Rue Général Chanzy, 76000 LE HAVRE - France - SIREN 357502848


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Vanne de commande et de régu- larisation métallique de chauffage. Module de commande et de régulation de chauffage. Vanne de commande et de régulation non métallique de chauffage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.